Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Disconnect Mail l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL bulledesoin.com (le « Site »), est édité par :
Émilie, Bulle de Soin, 20 Avenue Jean Jaurès 71100 CHALON SUR SAONE
Hébergement
Le Site est hébergé par la société CONTABO GmbH, situé Aschauer Straße 32a 81549 Munich Germany, (contact téléphonique : +4989356471770).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Émilie.
Nous contacter
Par téléphone : sur demande par email afin de filtrer le démarchage
Par email : [email protected]
Par courrier : 20 Avenue Jean Jaurès 71100 CHALON SUR SAONE
Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Charte de Protection des Données Personnelles », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
Modalités d’exercice du droit d’accès
Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n’êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.
Propriété Intellectuelle
– Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés (forum, chat, livre d’or….) sont des créations originales et sont protégées par le Droit d’auteur.
– Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont également protégées par le Droit d’auteur et sont la propriété exclusive de la société susmentionnée.
– Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.
Droit de réponse sur le site
Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site bulledesoin.com dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siège de la société.
La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.
Service clients
Le service clients est joignable 5J/7 selon les conditions mentionnées.
Ce service est joignable par mail aux horaires suivants :
du Lundi au Vendredi, de 8h à 12h et de 13h30 à 17h.
Contact
Vous pouvez nous contacter en cliquant ici pour toute demande de renseignements ou pour exercer votre droit d’accès : [email protected]